Démocratie participative : une Charte à la carte
La Charte de la participation du public vient d'être publiée par le Ministère de l'environnement. Philie Marcangelo-Leos, docteur en droit, juriste de LégiLocal, est allée y voir de plus près...
Résultats pour “Démocratie participative”
Eau potable : la directive européenne coule de source
Suite à une pétition citoyenne, le Parlement européen vient d’adopter une nouvelle directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine. Le texte ambitionne de veiller à ce que tous les habitants jouissent du « droit à l'eau » et de substituer la consommation de l'eau du robinet à...
Territorialis : le rendez-vous des cadres dirigeants
La ville de Clermont-Ferrand accueillera Territorialis, du 21 au 23 septembre 2017, les Assises nationale des cadres dirigeants, nouvelle formule mise en place l’an dernier avec Ideal Connaissances, partenaire organisateur du SNDGCT.
Démocratisation du dialogue environnemental : l’ordonnance en consultation
Haute Autorité de la participation citoyenne, nouvelle procédure de concertation préalable, droit d'initiative citoyenne, dématérialisation de l'enquête publique... : le projet d'ordonnance relatif à la démocratisation du dialogue environnemental, mis en consultation jusqu'au 18 juillet, tiendra-t-il dans la pratique toutes ses promesses ?
Installation de l’Observatoire national de la politique de la ville
Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a installé ce jour l’Observatoire national de la politique de la ville qui a pour mission d’observer l’évolution des quartiers et d’évaluer la politique de la ville.
27e session du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux
Démocratie territoriale, tensions séparatistes et participation des jeunes figureront parmi les points forts abordés lors de la 27ème Session du Congrès du Conseil de l’Europe qui se tient à Strasbourg du 14 au 16 octobre.
Concertation publique : le Cese renouvelle le débat
Dans un avis voté le 25 mars, le Conseil économique social et environnemental (Cese) insiste sur l'urgence de développer "une culture de la concertation publique", dont les bénéfices attendus pour les projets de développement économique, qu'ils soient locaux ou nationaux, sont sans commune mesure avec les coûts de sa mise...
Lancement de la Charte de participation du public
Après le volet législatif - concrétisé par la parution de deux ordonnances, le Ministère de l'Environnement poursuit la réforme du dialogue environnemental, en publiant, le 11 octobre, une Charte de la participation du public.
L’économie sociale et solidaire propose des métiers d’avenir
La quatrième édition du Mois de l’Economie sociale et solidaire (ESS) met les 18-25 ans à l’honneur. Durant tout le mois de novembre, les entreprises de l’ESS franciliennes organisent de nombreuses manifestations qui permettront aux jeunes de découvrir les perspectives d’emploi et d’entrepreneuriat qu’elles proposent.